RESUME : L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de …
Get PriceGet A Quote215;Comptes rendus Aujourd’hui à 17:57 Une carrière est un lieu où sont extraits des matériaux de construction tel que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifère. Les ressources minérales issues de ces carrières sont des dons de la nature qui doivent profiter à tout le monde, à toute la communauté dans …
Get PriceGet A Quote519;Cameroun - Industrie/Matériaux de usine spécialisée dans la transformation des pierres en carreaux au Cameroun. Cette usine se dresse à Nyom II, au lieu-dit Edimi, dans l’arrondissement
Get PriceGet A Quote311;37 entreprises minières artisanales en activité au Cameroun viennent de signer avec le Programme des Nations Unies pour le développement (Pnud), des conventions en vue de l’obtention des financements. Les bénéficiaires opèrent dans quatre domaines précis. Il s’agit de la transformation de l’argile, la taille des pierres, l’extraction …
Get PriceGet A Quote2024115;L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
Get PriceGet A QuoteAbstract and Figures Résumé : Le développement du Cameroun pourra s’accroitre avec la mise en place du Document de Stratégie pour la Croissance et l’Emploi (DSCE) réalisé …
Get PriceGet A Quote202418;Le ministre par intérim des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique, Fuh Calistus Gentry et le ministre des Transports camerounais, Jean Ernest Masséna Ngallè Bibéhè ont pris part le 28 décembre a Pekin, en Chine à la cérémonie de lancement du projet intégré d’exploitation du minerai de fer d’Avima, Badondo, …
Get PriceGet A QuoteRESUME : L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
Get PriceGet A QuoteHistoire de l''extraction : Moyen Âge 500/ 1500. Pendant le haut Moyen Âge (V e -X e siècles), l’activité extractive se maintient grâce à la production des sarcophages, en particulier en Auvergne, où la présence de roches volcaniques favorise la spécialisation de certaines carrières.
Get PriceGet A Quote1215;Le Cameroun regorge de nombreuses ressources naturelles encore peu exploitées mais pouvant contribuer au développement de filières industrielles stratégiques. C''est le cas notamment des carrières de feldspath découvertes à Bogou dans la région du Nord et des gisements de gravier présents sur l''ensemble du territoire. Ces matières …
Get PriceGet A Quote215;Comptes rendus Aujourd’hui à 17:57 Une carrière est un lieu où sont extraits des matériaux de construction tel que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifère. Les ressources minérales issues de ces carrières sont des dons de la nature qui doivent profiter à tout le monde, à toute la communauté dans …
Get PriceGet A QuoteLexbase Afrique-OHADA Edition n°43 du 15/04/ PDF généré le 16 avril . Droit minier [Doctrine] La problématique de la réhabilitation des sites extractifs au Cameroun N° Lexbase : N6863BYT par Abanda Maginnot, Docteur/Ph.D en droit privé à l’Université de Yaoundé II - Membre du groupe de recherche sur les ressources naturelles et l’énergie …
Get PriceGet A QuoteCarrière artisanale : périmètre d’exploitation des substances de carrières par des méthodes et procédés manuels et traditionnels, ne faisant pas appel à l’usage des explosifs. Carrière d’intérêt public : périmètre d’exploitation industrielle des substances de carrières destinées aux travaux d’intérêt public.
Get PriceGet A Quote215;Comptes rendus Aujourd’hui à 17:57 Une carrière est un lieu où sont extraits des matériaux de construction tel que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifère. Les …
Get PriceGet A Quote201191;LA TAXE A L’EXTRACTION DES PRODUITS DE CARRIERE. Décret N° 90/1478 du 09 novembre 1990 modifiant et complétant certaines dispositions du décret N° 81/277 du 17 juillet 1981. Le Président de la République, VU la Constitution ; VU la loi n° 64/LF/3 du 6 avril 1964 portant régime de substances minérales au Cameroun ; VU […]
Get PriceGet A Quote412;Les populations riveraines des carrières d’après la loi ont droit à l’indemnisation du fait des pertes qu’elles pourraient subir à cause de l’exploitation d’une carrière. En fait, ce droit leur a été conféré par dans l’articles 116 qui dispose que « les propriétaires fonciers, les occupants du sol, les ayants droit et les
Get PriceGet A Quotewww.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code minier] Titre 1 ‐ Dispositions générales Chapitre 1 ‐ De l’objet et du domaine d’application Art.1.‐La présente loi porte Code minier du Cameroun. Elle régit la reconnaissance, la
Get PriceGet A Quote524;0 partager. Le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt), Gabriel Dodo Ndoke, a inauguré le 18 mai à Nyom II, dans l’arrondissement de Yaoundé 1er, la toute première usine du Cameroun spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes, sur une superficie …
Get PriceGet A QuoteHistoire de l''extraction : Antiquité -52 / 500. -52 / 500. Déjà les Grecs dans leurs comptoirs méditerranéens avaient commencé à importer de nouvelles manières de construire. À Marseille, des maisons furent ainsi édifiées en briques de terre crue (adobe) reposant sur des solins de pierre. Avant d’exploiter les carrières de pierre
Get PriceGet A QuoteLe nouveau Code a innové en prenant en compte ce standard car, à côté des sanctions pénales qu’il a augmentées, il a crée des sanctions administratives à la violation du droit minier. Il a également crée une police judiciaire spéciale. 1) …
Get PriceGet A QuoteLe ministère des Forêts et de la Faune (MINFOF) est principalement responsable de la politique forestière, du cadre législatif forestier et de l''application des lois forestières, ainsi que des conventions internationales relatives aux forêts et à la faune. Au sein du MINFOF, il existe trois principales directions techniques chargées de la foresterie : 1) Direction des …
Get PriceGet A Quote520;Le Ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (MINMIDT), Gabriel DODO NDOKE a inauguré le 18 mai une unité industrielle. La …
Get PriceGet A Quote1228;(Investir au Cameroun) - Le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique par intérim (Minmidt), Fuh Calistus Gentry, a signé, le 22 décembre , un communiqué « interdisant désormais toute activité minière artisanale et artisanale semi-mécanisée au-delà de 30 m de profondeur ».D’après le membre du …
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